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URP 2009-1

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DEP 2009-1

Umgang mit Alltags- und Freizeitslärm

Cahier de séminaire

27.11.2008

Contenu

Contribution rédactionelle

1
Alain Griffel: Rechtsfragen im Zusammenhang mit dem Abbau überzähliger Parkplätze bei bestehenden privaten Parkierungsanlagen
Résumé Le droit fédéral de la protection contre les immissions oblige les cantons à prévoir des réductions du nombre de places de stationnement pour les nouvelles installations. Les cantons peuvent en… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

54
Rudolf Muggli: Alltags- und Freizeitlärm: Umweltrecht, Nachbarrecht oder kantonales Polizeirecht?
Résumé L'application du droit sur la protection contre le bruit requiert occasionnellement des distinctions subtiles avant de pouvoir procéder à l'évaluation des immissions de bruit concrètes. Les… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

64
Urs Walker: Umweltrechtliche Beurteilung von Alltags- und Freizeitlärm
Résumé Le bruit quotidien et celui des activités de loisirs ne sont pas des matières clairement définies. Leurs sources sont très différentes. Elles vont des cloches d'église aux manifestations en… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

89
Reto Höin: Ermittlung und Dokumentation von Alltags- und Freizeitlärm
Résumé La détermination et la documentation du bruit du quotidien et des activités de loisirs s’effectuent sur la base de la loi sur la protection de l'environnement (LPE) et de l’ordonnance sur la protection… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

111
Jürg Hofer: Instrumente zur vorbeugenden Begrenzung von Alltags- und Freizeitlärm
Résumé Le canton de Bâle-Ville a développé trois sortes d'instruments pour limiter à titre préventif le bruit du quotidien et celui des activités de loisirs. Ils ont tous pour objectif soit d’éviter… Continuer la lecture

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