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Revue DEP
Droit de l'environnement dans la pratique (DEP)
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Vers le cahier Environnement et trafic
2003-9
904
Eric Fournier:
Environnement et planification
Résumé La région Rhône-Alpes est un centre de flux de trafic routier et ferroviaire. Elle est dotée de deux tunnels routiers (Mont-Blanc et Fréjus). Cependant, sous l'aspect de la politique de trafic,…
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Contribution rédactionelle
2003-9
908
Michel Egger:
Environnement et sécurité
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Contribution rédactionelle
2003-9
912
Luc Jansen:
Atelier sur le Colloque international de l'ADE du 25 septembre 2003 «Le droit de l'environnement applicable aux infrastructures de transport»
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Contribution rédactionelle
2003-9
863
Astrid Epiney, Nathalie Schneider:
Le droit de l'environnement applicable aux infrastructures de transport: Aspects de droit européen
Résumé La présente contribution a pu démontrer que les limites que le droit communautaire et l'Accord posent pour la réglementation des transports terrestres ont beaucoup de facettes. En ce qui concerne…
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Contribution rédactionelle
2003-9
906
Michel Tropiano:
Environnement et trafic
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Contribution rédactionelle
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