Gestaltungsplan für die Gleisüberbauung HB Südwest; Umweltverträglichkeitsprüfung

Auszug
RRat ZH, Urteil vom 05.12.1990 (unbekannt)

Leitsätze

Gestaltungsplanverfahren, sondern erst im Baubewilligungsverfahren durchzuführen. Dies einerseits aus intertemporalrechtlichen Gründen und anderseits, weil hier für das Bauprojekt noch ein erheblicher Projektierungsspielraum besteht, weil zwischen Gestaltungsplanbeschluss und Baubewilligung ein grösserer Zeitraum liegen wird, weil Auflagen zur Emissionsbegrenzung während der langen Bauphase nicht schon Gegenstand des Gestaltungsplanverfahrens sein können und weil die notwendige Verfahrenskoordination dadurch nicht gefährdet wird (E. 6). Die Frage einer mehrstufigen UVP stellt sich vorliegend nicht (E. 7).

Gestaltungsplan pour la couverture des voies de la gare principale sud-ouest de Zurich; étude de l'impact sur l'environnement

Extrait
RRat ZH, Urteil vom 05.12.1990 (unbekannt)

Regeste

Dans le cas d’espèce, il est permis de procéder à l’étude d’impact non pas lors de l’établissement du plan de détail mais seulement au moment de la procédure d’autorisation de construire. Cela d’une part pour des motifs relevant du droit transitoire et d’autre part parce que la marge d’action pour l’élaboration des plans du projet est en l’occurence assez importante, parce qu’il y aura un laps de temps assez long entre la décision d’approbation du plan de détail et l’octroi du permis de construire, parce que les conditions et charges relatives à la limitation des émissions durant les longs travaux de construction ne peuvent pas faire l’objet de la procédure d’élaboration du plan de quartier et parce que le délai de l’étude d’impact ne peut constituer un obstacle à la procédure de coordination requise (cons. 6). La question d’une EIE par étapes ne se pose en l’occurence pas (cons. 7).

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Zeitschrift URP

URP 1991 161

Journal DEP

URP 1991 161

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Deutsch Französisch

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Forme de publication

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Ort

Zürich ZH

Lieu

Zürich ZH