Sondernutzungsplan für Grossüberbauung mit Parkhaus und Tunnelzufahrt; Koordinationspflicht

Entscheid
BGer I. öff. Abt., Urteil vom 20.01.1993 (1A. 220/1991)

Leitsätze

Es ist zulässig, gegen einen französisch abgefassten Entscheid beim Bundesgericht eine deutsch abgefasste Beschwerde einzureichen. Hingegen kann dem Begehren des Beschwerdeführers, das Urteil des Bundesgerichts sei deutsch abzufassen, nicht stattgegeben werden (E. 1e und f). Die Ausarbeitung und Genehmigung eines Sondernutzungsplanes für eine UVP-pflichtige Grossüberbauung muss mit der Ortsplanung, insbesondere mit dem Verkehrsrichtplan und mit der Ausarbeitung des Massnahmenplans Lufthygiene koordiniert werden. Vorliegend hätte die Genehmigung des Sondernutzungsplanes solange verschoben werden müssen, bis auf Stufe Ortsplanung die relevanten Punkte, so insbesondere die kommunale Parkhausplanung, definitiv geregelt sind, sowie bis zum Erlass des Massnahmenplans Lufthygiene (E. 4 und 5c). Vorliegend hätte im Rahmen der UVP auch ein Verzicht auf das Projekt in Betracht gezogen werden müssen (E. 5b). Angesichts der Überschreitung der Immissionsgrenzwerte…

Plan d'aménagement de détail pour une grande implantation de bâtiments avec parking à plusieurs niveaux et accès souterrain; obligation de coordonner

Entscheid
BGer I. öff. Abt., Urteil vom 20.01.1993 (1A. 220/1991)

Regeste

Il est admissible de déposer auprès du Tribunal fédéral un recours rédigé en langue allemande contre un arrêt rédigé en français. En revanche, il n'est pas possible de donner suite à la requête du recourant qui demande que le jugement du Tribunal fédéral soit rédigé en allemand (cons. 1e et f). L'élaboration et l'approbation d'un plan d'aménagement de détail concernant une grande implantation de bâtiments qui exige l'établissement d'une EIE doivent être coordonnées avec le plan d'aménagement local, en particulier avec le plan directeur des transports et l'élaboration d'un plan de mesures de protection de l'air. Dans le cas présent, l'approbation du plan d'aménagement de détail aurait dû être différée jusqu'à ce que les points importants aient été définitivement réglés à l'échelon du plan d'aménagement local, en particulier du plan communal s'appliquant aux parkings, ainsi que jusqu'à l'adoption du plan de mesures de…

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