Belastete Böden. Massnahmen nach der Umweltschutzgesetzgebung des Bundes
Résumé
L’exposé reproduit ici porte sur les dispositions de la loi sur la protection de l’environnement concernant la protection du sol et les dispositions d’exécution sur cette question contenues dans l’ordonnance du 9 juin 1986 sur les polluants du sol. Les divers chapitres traitent l’objet et le but de la protection du sol d’après la LPE (ch. 2 et 3) ainsi que les mesures de protection du sol prises à l’échelon national (ch. 4), notamment dans le domaine du maintien de la salubrité de l’air (ch. 4.2.), des substances dangereuses pour l’environnement (ch. 4.3.) et des déchets (ch. 4.4). Le présent travail présente également les mesures complémentaires prises par les cantons pour la protection du sol (ch. 5), notamment les conditions de celles-ci (ch. 5.2), leurs effets (ch. 5.3), leurs formes possibles (ch. 5.4) ainsi que la procédure à suivre lorsqu’on les ordonne (ch. 5.5).
Journal DEP
DEP 1990 180
Forme de publication
Contribution rédactionelle
Auteure/Auteur/Instance
Christoph Zäch