DEP 1996-1

Résumé Le cours que prend la problématique de l'électrosmog suscite de fortes associations d'idées avec l'amiante et les questions discutées dans ce contexte. L'absence de perception par nos organes… Continuer la lecture

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Résumé L'industrie des télécommunications est l'un des segments de l'industrie de l'électronique dont la croissance est la plus forte. Les chiffres de cette croissance sont d'ailleurs régulièrement… Continuer la lecture

Résumé En Allemagne, on porte un très grand intérêt au problème du smog électromagnétique et aux risques qui y sont liés. Du point de vue juridique, la discussion porte principalement sur la… Continuer la lecture

Résumé scientifiques et qu'il ne faille certes pas s'attendre à une réponse définitive, la défense juridique nécessite des moyens financiers considérables même lorsqu'il s'agit de prétentions… Continuer la lecture

Résumé La jurisprudence a déjà reconnu depuis longtemps que les champs électromagnétiques devaient être considérés comme des «rayons» au sens de la loi sur la protection de l'environnement (LPE) et qu'ils étai… Continuer la lecture

Résumé Depuis l'entrée en vigueur de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE), il existe de la part du législateur l'obligation d'empêcher ou d'éliminer des rayons électromagnétiques non ioni… Continuer la lecture