La problématique du smog dans l'UE et ses états membres: Implications pour la Suisse
Actes législatifs
SR 814.318.142.1, Ordonnance sur la protection de l’air (OPair)
(16.12.1985)
Allgemein
Droit européen
Allgemein
Droit cantonal et communal
Allgemein
Droit cantonal et communal
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Résumé
Le but du workshop était de donner un aperçu sur la problématique du smog au sein de l’Union européenne (UE), notamment en démontrant le cadre juridique communautaire et la mise en œuvre ou la pratique dans les États membres ainsi que les implications pour la Suisse dans le cadre des relations Suisse-UE.
Journal DEP
DEP 2007 951
Forme de publication
Contribution rédactionelle
Auteure/Auteur/Instance
Karine Siegwart