DEP 2007-9

Résumé Le smog désigne des périodes de quelques jours ou semaines avec une pollution atmosphérique particulièrement élevée et des effets corrélatifs à court terme sur la santé. Les polluants… Continuer la lecture

Résumé La régulation des émissions de polluants atmosphériques est fondée sur des décisions politiques qui interprètent des études scientifiques, et veulent ainsi protéger la population contre les risques pour… Continuer la lecture

Résumé Les mesures de lutte prises par les cantons contre les situations d’inversion en hiver doivent être classées en fonction de la répartition verticale et horizontale des compétences. Selon la… Continuer la lecture

Résumé Tables des matières page Résumé 923 924 I. Introduction 925 II. Les droits fondamentaux existants 925 A. L’absence de consécration expresse 925 B. L’émergence du droit à un… Continuer la lecture

Résumé Le but du workshop était de donner un aperçu sur la problématique du smog au sein de l’Union européenne (UE), notamment en démontrant le cadre juridique communautaire et la mise en œuvre ou la pratique… Continuer la lecture

Résumé Les législations européenne et suisse en matière d'environnement diffèrent sur bien des points. En cas de pics de pollution, ceci représente un problème particulier pour les cantons frontaliers… Continuer la lecture

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Résumé Lors de fortes situations d'inversion de smog entraînant un dépassement des valeurs limites fixées dans l’ordonnance sur la protection de l’air (OPair), les autorités fédérales et cantonales sont invité… Continuer la lecture