Quartierplanverfahren; Lärmschutz

Auszug
VerwGer ZH, Urteil vom 17.06.1998
Relevante Erlasse

Leitsätze

Die in Art. 24 Abs. 2 USG und Art. 30 LSV vorgesehenen lärmschutzrechtlichen Schranken für die Erschliessung von Bauzonen sind auch dann zu beachten, wenn eine Groberschliessung zwar vorhanden ist, eine vollständige, RPG-konforme Feinerschliessung jedoch noch fehlt (E. 4a). Die in Art. 24 Abs. 2 USG vorgesehenen drei Kategorien von möglichen Massnahmen zur Erreichung der Planungswerte werden vom Gesetzgeber alternativ zur Verfügung gestellt. Bauliche Massnahmen dürfen deshalb nicht bloss subsidiär angeordnet werden. Der Abschluss des Quartierplanverfahrens darf jedoch erst erfolgen, wenn die erforderlichen Massnahmen verbindlich festgelegt sind, was z.B. auch durch die blosse Festsetzung einer dahingehenden Gestaltungsplanpflicht geschehen kann (E. 4b).

Procédure relative à un plan de quartier et protection contre le bruit

Extrait
VerwGer ZH, Urteil vom 17.06.1998

Regeste

Les restrictions relatives aux équipements des zones à bâtir destinées à protéger contre le bruit prévues aux art. 24, 2e al., LPE et 30 OPB doivent également être observées lorsque seul un équipement général existe et qu'il manque encore un équipement détaillé complet, conforme à la LAT (cons. 4a). Les trois catégories de mesures prévues à l'art. 24, 2e al., LPE pour respecter les valeurs de planification sont des alternatives que propose le législateur. Les mesures de construction n'ont donc pas un caractère purement subsidiaire. La procédure relative à un plan de quartier ne peut être clôturée que lorsque les mesures nécessaires et obligatoires auront été fixées, ce qui peut aussi être prévu par la fixation d'une obligation d'arrêter un plan d'aménagement (cons. 4b).

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Zeitschrift URP

URP 1998 684

Journal DEP

URP 1998 684

Sprache

Langue

Deutsch Französisch

Publikationsart

Entscheid

Forme de publication

Arrêts

Ort

Stäfa ZH

Lieu

Stäfa ZH