Änderung von lärmigen Anlagen – Errichtung oder Sanierung?

Relevante Erlasse

Zusammenfassung

Stützen sich die Vorschriften der Lärmschutz-Verordnung (LSV) des Bundes für geänderte lärmerzeugende Anlagen auf das Recht für Neuanlagen oder auf das Sanierungsrecht? Um diese Frage oder besser die Antwort dazu, geht es im folgenden. Aber weshalb überhaupt diese Einreihung? Ist es nicht einerlei und blosse Begriffsklauberei? Nein, denn das Neuanlagenrecht und das Sanierungsrecht sind zu verschieden, enthalten zu unterschiedliche Wertungen, als dass man sie vermengen dürfte. Diese Unterschiede sind deshalb vorerst aufzuzeigen; was aber nur gelingt, wenn man sich zuallererst das Konzept der Lärmbekämpfung des Bundesumweltschutzrechts in Erinnerung ruft.

Änderung von lärmigen Anlagen – Errichtung oder Sanierung?

Résumé

Les prescriptions de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB) qui s'appliquent à la modification d'installations génératrices de bruit sont-elles fondées sur le droit régissant les installations neuves ou sur le droit de l'assainissement? Dans l'exposé qui suit, c'est de cette question ou, mieux encore, de la réponse à cette question qu'il s'agira. Mais pourquoi donc cette classification? N'essaie-t-on pas de couper les cheveux en quatre? Non, car le droit régissant les nouvelles installations et celui qui s'applique à l'assainissement sont très différents et comprennent des évaluations beaucoup plus diverses qu'on ne pourrait le penser. Il importe donc de commencer par mettre en évidence ces différences, mais on n'y parviendra que si l'on commence par rappeler le système de la lutte contre le bruit dans le droit fédéral de la protection de l'environnement.

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Zeitschrift URP

URP 1994 432

Journal DEP

URP 1994 432

Sprache

Langue

Deutsch Französisch

Publikationsart

Redaktioneller Beitrag

Forme de publication

Contribution rédactionelle

Autorin/Autor/Instanz

Urs Walker

Auteure/Auteur/Instance

Urs Walker