Biodiversité
7 Trouvé

Retour
Vers le cahier Schädliche Pestizide in der Umwelt: Rechtsmängel, Vollzugsmängel, Verbesserungsmöglichkeiten
2025-1
91
Protection des biotopes à l’intérieur de la zone à bâtir
Grief inadmissible d’une organisation de protection du patrimoine fondant sa qualité pour recourir sur l’accomplissement d’une tâche de la Confédération: Patrimoine Suisse (entité suisse) a la qualité… Continuer la lecture

Instance

Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public
18.03.2024

Original

1C_96/2022
2023-4
343
Thierry Largey, Dupont Valérie: La consécration légale de l’infrastructure écologique à l’aune des principes de conservation de la biodiversité
En dépit de ses obligations internationales et malgré plusieurs tentatives (Conception Paysage Suisse 1997, Réseau écologique National 2004, Stratégie Biodiversité Suisse 2012), la Suisse n’a t… Continuer la lecture

Article principal

2023-3
260
Herbert Bühl: Auswirkungen der Änderungen des Energiegesetzes (EnG) vom 30. September 2022 auf die Solarstromerzeugung und alpine Landschaften
Le nouvel article 71a introduit le 30 septembre 2022 dans la LEne vise à accélérer le développement des capacités de production d’électricité solaire grâce aux installations en plein champ en… Continuer la lecture

Article principal

2022-2
209
Protection de la nature; inscription d’immeubles à l’inventaire cantonal des objets naturels protégés Protezione della natura; iscrizione di fondi nell’inventario cantonale degli oggetti naturali protetti
En vertu de l’art. 9 al. 3 de la Convention d’Aarhus, on ne peut plus nier aux organisations environnementales le droit d’exiger qu’une décision soit prononcée au sujet d’une omission en… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
16.08.2021

Original

1C_555/2020
2022-7
717
Hans Maurer: Schädliche Pestizide in der Umwelt: Rechtsmängel, Vollzugsmängel, Verbesserungsmöglichkeiten
La présente contribution se penche sur le thème des atteintes à la nature et à la biodiversité causées par les produits phytosanitaires (également nom-més «pesticides»). Durant de… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

2022-7
735
Florian Altermatt, Jodok Guntern, Ole Seehausen, Christian Stamm, Marcel van der Heijden: Auswirkungen übermässiger Stickstoff- und Phosphoreinträge auf die Biodiversität
Les apports excessifs d’azote et de phosphore dans l’environnement comptent parmi les principales causes d’appauvrissement de la biodiversité, parallèle- ment aux modifications de l’utilisation du… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

vers les archives DEP