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Droit de l'environnement dans la pratique (DEP)
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Modèle de pondération des trajets
4 Trouvé
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Vers le cahier Plan d'aménagement privé pour le «Stade de Zurich»; admissibilité d'un modèle de trafic automobile
2005-1
15
Protection de l’air; modèle de pondération des trajets
Un modèle de pondération des trajets limitant le nombre de mouvements motorisés constitue – bien qu’aucune loi ne prévoie un tel modèle – une limitation des émissions appropriée au sens de…
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Instance
BGer I. öff. Abt.
03.12.2004
BGE 131 II 81
Original
1A.189/2004
2005-5
494
Theo Loretan:
Fahrten- und Fahrleistungsmodell
Résumé Le modèle des trajets respectivement le modèle de pondération des trajets empruntent de nouvelles voies afin de limiter le trafic dans le cadre de projets liés à un trafic dense (PTD) ou sur des terrain…
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Contribution rédactionelle
2004-6
530
Plan d'aménagement privé pour le «Stade de Zurich»; admissibilité d'un modèle de trafic automobile
Bien que la ville de Zurich ait édicté une ordonnance communale spéciale sur les places de parc (PPV) en application de la loi cantonale sur la planification et les constructions, elle est autorisée à…
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Instance
VerwGer ZH
05.07.2004
Original
2001-4
336
Karl Ludwig Fahrländer:
Planerische Abstimmung von Grossprojekten; zwei Fallbeispiele
Résumé En vertu des art. 31 ss. LPE, les cantons sont tenus – en évitant des surcapacités – de planifier la gestion des déchets. Il leur incombe en particulier d'éliminer les déchets urbains, alors…
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Contribution rédactionelle
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