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URP 2006-6

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DEP 2006-6

Hans Rudolf Trüeb

Verwertung belasteter Bauabfälle

Contribution rédactionelle

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Contenu

Contribution rédactionelle

663
Hans Rudolf Trüeb: Verwertung belasteter Bauabfälle
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Contribution rédactionelle

Arrêts

694
Paroi antibruit le long d'une autoroute; la prise en charge des frais
La construction de parois antibruit et d'autres mesures prises en matière de planification, d'aménagement ou de construction selon l'art. 24 LPE, sont des mesures répondant aux exigences de l'art. 2… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
02.06.2006
BGE 132 II 371

Original

1A.198/2005
702
Alain Griffel: Lärmschutzwand entlang Autobahn (Red. Anmerkung zu URP 2006 694)
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Contribution rédactionelle

705
Défrichement pour l'exploitation d'une carrière de roche dure dans un site IFP
L'approvisionnement de la Suisse en grave (roche dure) de première qualité pour la construction et l'entretien des routes principales revêt en principe une importance nationale. Il ne faut donc pas… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
01.06.2006

Original

1A.168/2005
714
Refus d'autoriser la construction d'un hangar en forêt; ordre de remise en état des lieux
Les constructions et installations forestières ne peuvent être autorisées que pour autant qu'elles soient nécessaires à une exploitation de la forêt conforme aux principes de la législation forestière,… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
19.01.2006

Original

1A.78/2005
721
Plan cantonal d'élimination des boues d'épuration
Selon le droit fédéral, le canton a l'obligation d'éliminer des boues d'épuration et d'établir à cette fin un plan d’élimination des boues d’épuration. Dans le cadre de ce monopole… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
10.08.2006

Original

1A.15/2006
730
Elimination de déchets spéciaux
Selon la législation régissant les déchets, une chose meuble ne peut pas, en raison d'un simple lien physique avec le sol sans toutefois y être fixée, être considérée comme une partie du terrain en que… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
12.04.2006

Original

1A.222/2005
740
Sonnerie de cloches
L’art. 39 OPB est destiné à la détermination des immissions de bruit pour lesquelles le Conseil fédéral a fixé des valeurs limites. Pour l’évaluation d’autres immissions de bruit telles… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
20.02.2006

Original

1A.159/2005
743
Evacuation des eaux pluviales des toits en terrasse
La pratique de l'Office de la protection des eaux et de la gestion des déchets du canton de Berne, selon laquelle les eaux pluviales provenant des surfaces situées en attique, des toits en terrasse et… Continuer la lecture

Instance

BVE BE
08.09.2005

Recension

744
Ursula Brunner: Umweltrecht II, 2., ergänzte und erweiterte Auflage
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Recension

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