DEP 2021-7

Résumé La méthode d’évaluation pour les atteintes aux milieux naturels dignes de protection a été mise au point par l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) en collaboration avec la Conférence des délégués… Continuer la lecture

Résumé La prise de conscience des répercussions engendrées par les atteintes aux milieux aquatiques est croissante. La protection légale accordée aux zones riveraines, aux zones littorales et à la… Continuer la lecture

Résumé Pour les projets de grande envergure, les mesures de remplacement et de compensation s’intègrent à la planification et font ainsi partie d’une chaîne de processus comportant des étapes charnières et de… Continuer la lecture

Résumé Pour les petits projets à l’échelon communal, les mesures de remplacement prévues par la LPN se révèlent en principe proportionnées et simples à appliquer. En revanche, les grands projets… Continuer la lecture

Résumé En tant qu’espace vital extrêmement précieux, la végétation des rives est l’expression même de la biodiversité. Dès le début, elle occupe un rang particulièrement élevé dans la… Continuer la lecture

Le projet de parc éolien de Sainte-Croix comprend six éoliennes dans les secteurs du Mont-des-Cerfs et de la Gittaz-Dessus. Le Tribunal fédéral a évalué le plan d’affectation cantonal y… Continuer la lecture