Smog
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Résumé Le smog désigne des périodes de quelques jours ou semaines avec une pollution atmosphérique particulièrement élevée et des effets corrélatifs à court terme sur la santé. Les polluants… Continuer la lecture

Résumé La régulation des émissions de polluants atmosphériques est fondée sur des décisions politiques qui interprètent des études scientifiques, et veulent ainsi protéger la population contre les risques pour… Continuer la lecture

Résumé Les mesures de lutte prises par les cantons contre les situations d’inversion en hiver doivent être classées en fonction de la répartition verticale et horizontale des compétences. Selon la… Continuer la lecture

Résumé Tables des matières page Résumé 923 924 I. Introduction 925 II. Les droits fondamentaux existants 925 A. L’absence de consécration expresse 925 B. L’émergence du droit à un… Continuer la lecture

Résumé Le but du workshop était de donner un aperçu sur la problématique du smog au sein de l’Union européenne (UE), notamment en démontrant le cadre juridique communautaire et la mise en œuvre ou la pratique… Continuer la lecture

Résumé Les législations européenne et suisse en matière d'environnement diffèrent sur bien des points. En cas de pics de pollution, ceci représente un problème particulier pour les cantons frontaliers… Continuer la lecture

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Résumé Lors de fortes situations d'inversion de smog entraînant un dépassement des valeurs limites fixées dans l’ordonnance sur la protection de l’air (OPair), les autorités fédérales et cantonales sont invité… Continuer la lecture

Résumé La pollution aux poussières fines est considérée comme un des plus grands défis de la politique de protection de l’air. La Confédération mise sur des mesures à long terme dans son plan… Continuer la lecture

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L'art. 108 de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) dans sa nouvelle teneur en vigueur depuis le 1er juillet 1999 – soit postérieurement à la date de la décision relative à la mesure… Continuer la lecture

Résumé Le cours que prend la problématique de l'électrosmog suscite de fortes associations d'idées avec l'amiante et les questions discutées dans ce contexte. L'absence de perception par nos organes… Continuer la lecture

Les cantons sont en principe habilités à prévoir, pour des interventions de crise telles que la lutte contre un smog d'une densité extrême, des trains de mesures sous forme d'actes législatifs dont les… Continuer la lecture

Selon l'art. 65, 2e alinéa LPE, les cantons ne peuvent pas fixer de nouvelles valeurs d'immission, d'alarme ou de planification. En vertu de leur compétence exécutive dans le domaine du droit de… Continuer la lecture