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URP 1998-2

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DEP 1998-2

Peter M. Keller

Nutzungskonflikte in Auengebieten

Contribution rédactionelle

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Contenu

Contribution rédactionelle

119
Peter M. Keller: Nutzungskonflikte in Auengebieten
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Contribution rédactionelle

129
Franziska Teuscher: Zum Konfliktbereich Kiesgewinnung und Auenschutz am Beispiel des Auengebietes «In Erlen» in Grindelwald BE
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Contribution rédactionelle

133
Georg Ragaz: Zum Konfliktbereich Auen und Freizeitaktivitäten am Beispiel des Kantons Graubünden, insbesondere des Flussabschnittes des Vorderrheins zwischen Ilanz und Reichenau
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Contribution rédactionelle

Arrêts

137
Agrandissement de la surface de parc de l'aéroport de Zurich
Les places de parc automobiles pour les employés, les fournisseurs, les visiteurs et les passagers, places qui sont nécessaires à la bonne marche de l'exploitation de l'aéroport, tombent sous le coup d… Continuer la lecture

Instance

BGer
19.02.1998
BGE 124 II 75-84; NZZ 1998, 11.3.98, S. 55; BR 1998/3 92
145
Plan d'affectation de détail pour la construction d'un complexe multifonctionnel au centre du village; EIE; protection contre le bruit; protection de l'air
Il existe en l'occurrence entre les éléments principaux de l'ouvrage projeté, soit l'aire de stationnement soumise à l'étude d'impact, le bâtiment principal, la tour panoramique et la passerelle, un li… Continuer la lecture

Instance

BGer
20.08.1997
152
Obligation de contrôler un site contaminé
L'art. 32d LPE ne règle que la répartition des frais d'assainissement (frais d'enquête inclus). La question de savoir qui doit être tenu d'effectuer les enquêtes est déterminée en premier lieu… Continuer la lecture

Instance

BGer
26.02.1998
162
Ecurie pour deux poneys dans une zone résidentielle; immissions de bruit et d'odeur
La LPE et l'OPB sont applicables au bruit provoqué par une écurie pour deux poneys (cons. 3c/bb). Les odeurs d'une installation d'élevage peuvent être considérées comme une atteinte au sens de… Continuer la lecture

Instance

BGer
09.09.1997
168
Constatation de l'existence d'une forêt; notion d'espace vert
Un peuplement n'a le caractère d'un espace vert que si, grâce aux mesures créatrices qui ont été appliquées sur la base d'un concept de plantation, le domaine est ravalorisé. En l'occurence ce… Continuer la lecture

Instance

BGer
11.12.1997
BGE 124 II 85-96; BR 1998 Heft 3 S. 97
172
Assainissement d'un cours d'eau divisé en deux bras; débits résiduels
Conditions mises à l'adoption d'une décision sur l'assainissement de captations d'eau (cons. 5-7). Assainissement justifié par un intérêt public prépondérant, abstraction faite de la question de… Continuer la lecture

Instance

VerwGer BE
11.08.1997
179
Rehaussement du parking de l'aéroport de Zurich
En vertu de l'ancienne loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation et de ses dispositions d'exécution, un «aérodrome» devait déjà être considéré comme une unité juridique affectée à l'exploitation… Continuer la lecture

Instance

BGer
19.02.1998
181
Installation destinée à la préparation de gravois; protection contre le bruit
Il s'agissait en l'occurrence d'évaluer les émissions sonores émises par une installation semi-mobile (c.-à-d. transportable sur un camion sans devoir être démontrée) destinée à la… Continuer la lecture

Instance

BRK II ZH
16.12.1997
182
Installation de triage de déblais encombrants provenant de la construction; base dans le plan directeur
En vertu du droit fédéral et du droit cantonal zurichois, les installations de triage des déblais encombrants provenant de la construction n'ont pas besoin d'une base juridique dans le plan… Continuer la lecture

Instance

RRat ZH
17.09.1997
183
Arnold Marti: Botschaft zum Bundeskoordinationsgesetz verabschiedet
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