Immissions de lumière
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Vers le cahier Immissions lumineuses
2022-3
251
Eva Knop, Ümit Yoker: Die Folgen von Lichtverschmutzung für Tiere, Pflanzen und Menschen
Résumé La pollution lumineuse – soit les effets involontaires et indésirables de l’éclairage artificiel – augmente fortement d’année en année, et ce dans le monde entier. Il n’est pour… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

2022-3
256
Lukas Schuler: Massnahmen für einen verbesserten Vollzug Lichtemissionen
Résumé Les émissions lumineuses (rayons) sont traitées dans la LPE depuis 1985 et examinées par le Tribunal fédéral depuis 1997. Pourtant, les particularités des rayonnements non ionisants ne font pas… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

2022-3
268
Laurence Duc, Eva Krähenbühl: Beleuchtungskonzept der Stadt Bern: Verankerung des Themas Licht in raumplanerischen und rechtlichen Instrumenten
Résumé En peu de temps, la ville de Berne est parvenue à mettre au point et à adopter trois instruments d’exécution exhaustifs et contraignants en se fondant sur le concept d’éclairage. Des… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

2022-3
284
Aline Blaser: Les nombreuses activités et actions à Genève en lien avec la sobriété lumineuse
Résumé Afin de protéger la biodiversité et le paysage des effets négatifs des émissions lumineuses, le canton de Genève a développé une «tram noir». Cette «tram noir» consiste en un réseau… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

2022-3
293
Alexander Reichenbach: Aktualisierte Empfehlungen des BAFU zur Begrenzung von Lichtemissionen
Résumé Les émissions lumineuses artificielles en Suisse ont plus que doublé au cours des 25 dernières années. Le paysage nocturne naturel est relégué à des espaces toujours plus restreints. Il en… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

2022-3
315
Udo Kelling: Sportplatzbeleuchtung und Lichtemissionen
Résumé L’aide à l’exécution de l’OFEV parue à la fin octobre 2021 «Recommandations pour la prévention des émissions lumineuses» comporte le «plan en 7 points», un instrument important destiné à réduire les ém… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

2019-1
87
Immissions lumineuses d’un nouvel hôpital; qualité pour recourir; mesures visant à réduire les émissions Immissioni luminose di nuovi edifici ospedalieri; diritto di ricorso; misure di limitazione delle emissioni
La protection contre les immissions lumineuses doit être assurée au cas par cas, en se fondant directement sur la LPE. Dans ce contexte, on peut se référer aux normes étrangères ou privées pour… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
21.09.2018

Original

1C_475/2017
2014-1
63
Emissions lumineuses dues à un éclairage permanent et à des illuminations de Noël; limitation de la durée d’éclairage(extrait)
La lumière artificielle se compose de rayonnement électromagnétique et fait par conséquent partie des atteintes au sens de l’art. 7 al. 1 LPE. Les atteintes qui pourraient devenir nuisibles ou… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
12.12.2013
BGE 140 II 33

Original

1C_250/2013
2014-6
588
Immissions lumineuses; qualité pour recourir; réduction de l’éclairage d’une gare
La qualité pour recourir peut se limiter à certaines parties d’une installation dans la mesure où cela n’empêche pas l’examen de parties liées d’un point de vue fonctionnel (cons. 2.1). En… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
02.04.2014
BGE 140 II 214

Original

1C_602/2012
2012-4
315
Immissions lumineuses d’une installation solaire; effet nuisible
C’est à juste titre que l’instance inférieure a rejeté l’effet nuisible d’un capteur solaire sur le toit d’une maison par lequel une voisine a été par moments éblouie. Ce qui est… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
09.02.2012

Original

1C_177/2011
2010-2
145
Immissions lumineuses générées par l‘éclairage d‘une place de sport
Le droit fédéral ne contient pas de dispositions spécifiques obligatoires en matière de protection de la lumière visible; les art. 11 à 14 et 16 à 18 LPE s’appliquent directement (art. 12 al.… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
13.10.2009

Original

1C_105/2009
2010-7
698
Perturbations nocturnes dues à un éclairage extérieur ; cas bagatelle du droit de l’environnement
La doctrine et la jurisprudence reconnaissent au droit de l’en-vironnement un domaine de cas bagatelles au sein duquel aucune mesure ne doit être prise au regard du principe de prévention. Cette… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
28.09.2010

Original

1C_216/2010
2008-6
624
Immissions lumineuses générées par une installation solaire photovoltaïque; obligation de prendre des mesures complémentaires
Si les hypothèses admises au moment de l’octroi de l’autorisation de construire, relatives aux effets pertinents du point de vue du droit de la protection de l’environnement et générées par une constr… Continuer la lecture

Instance

VerwGer ZH
07.11.2007
Original
2008-3
257
Autorisation de construire des écrans plats grand format; immissions de lumière
Les écrans plats grand format (50 pouces; 127 cm de diagonale) installés comme publicités lumineuses dans une vitrine projettent, depuis l’ouverture de la façade, des émissions de lumière très étendues… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
08.01.2008

Original

1C_12/2007
2008-6
621
Immissions lumineuses produites par une décoration de Noël; autorisation de construire
Un éclairage de Noël particulièrement grand et lumineux peut violer le principe de la limitation préventive des émissions ou même provoquer des atteintes nuisibles ou incommodantes (cons. 5.2).… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
10.09.2007

Original

1A.202/2006
2007-8
865
Enseigne lumineuse sur un toit; immissions de lumière
Les rayons mentionnés aux art. 7 al. 1 et art. 11 al. 1 LPE comprennent également les rayons optiques, dont la lumière visible fait partie. Cependant, seuls les événements causés par l’homme et… Continuer la lecture

Instance

VerwGer BE
30.05.2007
2006-2
170
Immissions lumineuses
Les rayons mentionnés aux art. 7 al. 1 et 11 al. 1 LPE comprennent également les rayons optiques, dont la lumière visible; cela uniquement lorsque la lumière n’est pas due à la nature, mais à… Continuer la lecture

Instance

VerwGer BE
24.10.2005
Original
2005-1
77
Immissions de lumière occasionnées par une croix illuminée
Une guirlande électrique continuellement allumée en soirée et pendant la nuit, qui entoure une croix en aluminium d’une hauteur de 7,38 m et d’une largeur de 2,46 m, constitue une source d’émission sig… Continuer la lecture

Instance

VerwGer TG
28.05.2003
2003-8
789
Emissions de lumière provenant de l'éclairage d'une place de sport
Comme en Suisse il n'existe pas de valeurs limites pour l'éclairage d'une place de sport, on peut prendre en considération, comme critère de référence pour mesurer les immissions, les valeurs indicativ… Continuer la lecture

Instance

VerwGer TG
24.04.2002
1998-7
695
Réverbération des rayons solaires
La LPE protège également sous le vocable «rayons» contre les actions intensives de la lumière. L'éblouissement provoqué en l'occurrence par la cage d'escalier vitrée sise à quelque 50 m du… Continuer la lecture

Instance

BRK II ZH
22.09.1992
1993-2
158
Theo Loretan: La droit de la circulation routiére face à la législation de l'environnement
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Recension

1992-5
564
Installation d'éclairage d'un court de tennis, immmssions de lumière
Parmi les atteintes au sens de l’article 7, 1er alinéa, LPE, il y a les rayons et une lumière forte ou changeante constitue une forme d’atteinte par des rayons (cons. 6). Malgré des immissions… Continuer la lecture

Instance

VerwGer BE
09.12.1991
vers les archives DEP